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Mentions légales - COSE

Club Ornithologique Sud Essonne
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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association : COSE
Association loi 1901 déclarée en préfecture d'ETAMPES (91150)
Numéro RNA : [WXXXXXXXX]

Siège social : Mairie d'Etampes - Place de l'Hôtel de ville et des droits de l'Homme - 91150 ETAMPES
Email : cose91@free.fr

Directeur de la publication : PROUX Fabrice en qualité de président.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro]
Site web :

3. Objet du site

Le site a pour objectif de présenter les activités de l’association COSE, dédiée à la promotion de l’élevage et de la protection des oiseaux de cage et de volière, au partage d’informations sur l’aviculture, et à la mise en relation des passionnés.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, photographies, documents, etc.) est la propriété exclusive de l’association COSE, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif. L’association s’efforce d’assurer leur exactitude, mais ne saurait être  tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats pouvant être obtenus par un mauvais usage de ces informations.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.



Merci à la ville d'Etampes pour son accueil
et son aide
 Evènement à venir
Expo Bourse d'Etampes
Dimanche 20 Septembre 2026
de 9H à 16H
--
Salle des fêtes Jean Lurcat
91150 ETAMPES

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